Titre 1 : Conflit foncier à Modeste : les autorités judiciaires de Grand Bassam déchirent la décision de la Cour de cassation.

Un conflit foncier oppose depuis plus de 20 ans, la communauté villageoise de Modeste, localité située dans la commune de Grand Bassam à un autre village voisin, Moossou, toujours dans la commune de Bassam. Pour comprendre l’historique de ce conflit, vieux de plus de 20 ans, le secrétaire général de la chefferie de Modeste, Moossou Kouamé, par ailleurs porte-parole du chef du village, Nanan Konney Ahoua Simon a fait savoir que « Modeste est un petit village N’Zima créé depuis 1930 au temps des commandants de cercle. Et qui a ensuite été confirmé comme tel par décret en 2010 par le président Laurent Gbagbo. C’est donc, un village de plein droit qui a un territoire, une population et qui a, à sa tête, un chef qui incarne son autorité ». Malheureusement, a-t-il poursuivi, « nous avons un autre village frère, Moosou qui veut inféoder ce village au sien ». Trouvant paradoxal que Moossou, un village Abouré avec à sa tête Nanan Assoumou Kangah s’arroge un droit de propriété sur Modeste, village N’Zima, cédant les terres à tout va et à qui il veut. Et de s’interroger comment un peuple Abouré peut détenir les droits de propriété sur un autre peuple : les N’Zima. Depuis lors, les terres sont vendues. Selon la notabilité de Modeste, c'est près de 5 000 hectares de parcelle qui ont été bradés par les soins de Nanan Assoumou. Comble du comble, « même le cimetière où repose l’âme de leurs ancêtres a été vendu », ajoute avec amertume, le porte-parole. A Modeste, les infrastructures ne manquent pas, à commencer par les constructions immobilières. L’on nous apprend même que Modeste a cédé une partie de ses terres pour la réalisation du projet gouvernemental des logements sociaux. « Modeste est construit au ¾ de sa superficie mais toutes ces constructions ne bénéficient pas au village à telle enseigne qu’on n’a pas de structure ni d’infrastructures propres au village de Modeste. On n’a pas de marché, pas de centre de santé, pas d’école. On a absolument rien », a martelé La Roche Konan, Conseiller juridique du village et du chef, regrettant que son village n’ait pas perçu un centime de toutes ces constructions. Une injustice qui a poussé Nanan Konney Ahoua Simon, chef du village de Modeste à traduire son homologue Nanan Kangah Assoumou, roi des Abourés Ehè de Moossou devant les tribunaux. LA JUSTICE TRANCHE A l’audience publique ordinaire du tribunal de première instance d’Abidjan-section de Grand Bassam, tenue au palais de justice de ladite ville, le mercredi 22 juin 2016, pour les affaires en police criminelle, le tribunal a déclaré Nanan Kangah Assoumou, coupable de « complicité de faux et usage de faux » et le condamne à trois mois d’emprisonnement avec sursis. Non satisfait, de la décision, Nanan Assoumou fait appel. Là encore, il sera débouté par la Cour d’appel qui, en son audience du 28 février 2018 confirme le jugement de première instance condamnant le prévenu. La Cour de cassation dans son arrêt 885/23 rejette encore la requête en révision introduite par l’accusé. Mieux, le Conseil d’Etat, estimant « illégaux l’arrêté de concession provisoire et le certificat de propriété foncière délivré à la Société ivoirienne de développement des infrastructures, a, à son audience publique ordinaire du 30 mars 2022 a annulé l’arrêté de concession provisoire N° 13-06763/MCLAU/DUF/DDU/SDPAA/SAC/du 24 mai 2013 délivré à la Société ivoirienne de développement des infrastructures (SIDI) sur une parcelle de terrain d’une superficie de 1 845 253 mètres carrés, du lotissement de Modeste, de même que le certificat de propriété foncière N° 06000600 du 11 juin 2013 du conservateur de la propriété foncière délivré à la Société ivoirienne de développement des infrastructures sur un terrain d’une contenance de 187ha, 28a 21ca et ordonné la radiation du livre foncier des droits issus desdits actes. DES DECISIONS RESTEES LETTRE-MORTE Prendre une décision est une chose, l’appliquer est tout autre. C’est le cas de le dire. La joie de cette communauté d’avoir gagné ses procès sera de courte durée, car sur le terrain, les choses sont toute autre. « Aujourd’hui, on a gagné tous nos procès. Du tribunal de première instance jusqu’à la Cour de cassation avec l’arrêt N° 885 qui stipule que désormais tous les actes ou attestations émis par un autre chef sur le territoire de Modeste sont faux et de nul effet et que tout le patrimoine foncier de Modeste revient en son village en son chef, au propriétaire terrien et aux familles », s’était réjoui, le porte-parole du chef de Modeste. MAIS, QU’EST-CE QUI BLOQUE L’EXECUTION DE LA DECISION DE JUSTICE ? C’est la question qui est sur toutes les lèvres, à Modeste au point où les populations se demandent si ce ne sont pas les autorités judiciaires de la ville de Grand Bassam qui veulent boycotter les décisions de la plus haute juridiction du pays. Malgré toutes les victoires, les autorités de Grand Bassam manipulent les forces de l’ordre qu’elles envoient chaque fois sur les sites pour aller déloger ceux qui ont acquis régulièrement leurs parcelles. D’ailleurs, la notabilité de Modeste n’a manqué de souligner que leur quiétude est mise en mal. « On nous empêche de récupérer nos terres, de réclamer ce qui nous revient de droit. Quand on va sur le terrain, c’est la gendarmerie qui vient nous ramasser, la police qui nous l’interdit. On ne peut pas se reposer », regrette le notable, ne demandant que l’application effective de cette décision. Dans un esprit de paix et d’humanisme, la chefferie de Modeste demande à toutes ces personnes qui ont été trompées, et qui ont acquis des parcelles de bonnes ou mauvaises fois, à se rapprocher d’elle pour qu’ensemble, elles trouvent une solution durable. Non sans appeler le chef de l’Etat et les ministres concernés par cette affaire à les aider à déparasiter le village. Aux dernières nouvelles et selon nos sources, le Commandant de brigade de Grand Bassam aurait été entendu par sa hiérarchie qui l’a, toujours selon la même source mise en garde afin que ses actes aillent dans le sens de la transparence, mais surtout de l’application des textes en vigueur. Les jours et mois à venir, nous situerons sur la suite de cette affaire qui n’a fait que trop de tort à la population de Modeste. Un conflit foncier oppose depuis plus de 20 ans, la communauté villageoise de Modeste, localité située dans la commune de Grand Bassam à un autre village voisin, Moossou, toujours dans la commune de Bassam. Pour comprendre l’historique de ce conflit, vieux de plus de 20 ans, le secrétaire général de la chefferie de Modeste, Moossou Kouamé, par ailleurs porte-parole du chef du village, Nanan Konney Ahoua Simon a fait savoir que « Modeste est un petit village N’Zima créé depuis 1930 au temps des commandants de cercle. Et qui a ensuite été confirmé comme tel par décret en 2010 par le président Laurent Gbagbo. C’est donc, un village de plein droit qui a un territoire, une population et qui a, à sa tête, un chef qui incarne son autorité ». Malheureusement, a-t-il poursuivi, « nous avons un autre village frère, Moosou qui veut inféoder ce village au sien ». Trouvant paradoxal que Moossou, un village Abouré avec à sa tête Nanan Assoumou Kangah s’arroge un droit de propriété sur Modeste, village N’Zima, cédant les terres à tout va et à qui il veut. Et de s’interroger comment un peuple Abouré peut détenir les droits de propriété sur un autre peuple : les N’Zima. Depuis lors, les terres sont vendues. Selon la notabilité de Modeste, c'est près de 5 000 hectares de parcelle qui ont été bradés par les soins de Nanan Assoumou. Comble du comble, « même le cimetière où repose l’âme de leurs ancêtres a été vendu », ajoute avec amertume, le porte-parole. A Modeste, les infrastructures ne manquent pas, à commencer par les constructions immobilières. L’on nous apprend même que Modeste a cédé une partie de ses terres pour la réalisation du projet gouvernemental des logements sociaux. « Modeste est construit au ¾ de sa superficie mais toutes ces constructions ne bénéficient pas au village à telle enseigne qu’on n’a pas de structure ni d’infrastructures propres au village de Modeste. On n’a pas de marché, pas de centre de santé, pas d’école. On a absolument rien », a martelé La Roche Konan, Conseiller juridique du village et du chef, regrettant que son village n’ait pas perçu un centime de toutes ces constructions. Une injustice qui a poussé Nanan Konney Ahoua Simon, chef du village de Modeste à traduire son homologue Nanan Kangah Assoumou, roi des Abourés Ehè de Moossou devant les tribunaux. LA JUSTICE TRANCHE A l’audience publique ordinaire du tribunal de première instance d’Abidjan-section de Grand Bassam, tenue au palais de justice de ladite ville, le mercredi 22 juin 2016, pour les affaires en police criminelle, le tribunal a déclaré Nanan Kangah Assoumou, coupable de « complicité de faux et usage de faux » et le condamne à trois mois d’emprisonnement avec sursis. Non satisfait, de la décision, Nanan Assoumou fait appel. Là encore, il sera débouté par la Cour d’appel qui, en son audience du 28 février 2018 confirme le jugement de première instance condamnant le prévenu. La Cour de cassation dans son arrêt 885/23 rejette encore la requête en révision introduite par l’accusé. Mieux, le Conseil d’Etat, estimant « illégaux l’arrêté de concession provisoire et le certificat de propriété foncière délivré à la Société ivoirienne de développement des infrastructures, a, à son audience publique ordinaire du 30 mars 2022 a annulé l’arrêté de concession provisoire N° 13-06763/MCLAU/DUF/DDU/SDPAA/SAC/du 24 mai 2013 délivré à la Société ivoirienne de développement des infrastructures (SIDI) sur une parcelle de terrain d’une superficie de 1 845 253 mètres carrés, du lotissement de Modeste, de même que le certificat de propriété foncière N° 06000600 du 11 juin 2013 du conservateur de la propriété foncière délivré à la Société ivoirienne de développement des infrastructures sur un terrain d’une contenance de 187ha, 28a 21ca et ordonné la radiation du livre foncier des droits issus desdits actes. DES DECISIONS RESTEES LETTRE-MORTE Prendre une décision est une chose, l’appliquer est tout autre. C’est le cas de le dire. La joie de cette communauté d’avoir gagné ses procès sera de courte durée, car sur le terrain, les choses sont toute autre. « Aujourd’hui, on a gagné tous nos procès. Du tribunal de première instance jusqu’à la Cour de cassation avec l’arrêt N° 885 qui stipule que désormais tous les actes ou attestations émis par un autre chef sur le territoire de Modeste sont faux et de nul effet et que tout le patrimoine foncier de Modeste revient en son village en son chef, au propriétaire terrien et aux familles », s’était réjoui, le porte-parole du chef de Modeste. MAIS, QU’EST-CE QUI BLOQUE L’EXECUTION DE LA DECISION DE JUSTICE ? C’est la question qui est sur toutes les lèvres, à Modeste au point où les populations se demandent si ce ne sont pas les autorités judiciaires de la ville de Grand Bassam qui veulent boycotter les décisions de la plus haute juridiction du pays. Malgré toutes les victoires, les autorités de Grand Bassam manipulent les forces de l’ordre qu’elles envoient chaque fois sur les sites pour aller déloger ceux qui ont acquis régulièrement leurs parcelles. D’ailleurs, la notabilité de Modeste n’a manqué de souligner que leur quiétude est mise en mal. « On nous empêche de récupérer nos terres, de réclamer ce qui nous revient de droit. Quand on va sur le terrain, c’est la gendarmerie qui vient nous ramasser, la police qui nous l’interdit. On ne peut pas se reposer », regrette le notable, ne demandant que l’application effective de cette décision. Dans un esprit de paix et d’humanisme, la chefferie de Modeste demande à toutes ces personnes qui ont été trompées, et qui ont acquis des parcelles de bonnes ou mauvaises fois, à se rapprocher d’elle pour qu’ensemble, elles trouvent une solution durable. Non sans appeler le chef de l’Etat et les ministres concernés par cette affaire à les aider à déparasiter le village. Aux dernières nouvelles et selon nos sources, le Commandant de brigade de Grand Bassam aurait été entendu par sa hiérarchie qui l’a, toujours selon la même source mise en garde afin que ses actes aillent dans le sens de la transparence, mais surtout de l’application des textes en vigueur. Les jours et mois à venir, nous situerons sur la suite de cette affaire qui n’a fait que trop de tort à la population de Modeste. Un conflit foncier oppose depuis plus de 20 ans, la communauté villageoise de Modeste, localité située dans la commune de Grand Bassam à un autre village voisin, Moossou, toujours dans la commune de Bassam. Pour comprendre l’historique de ce conflit, vieux de plus de 20 ans, le secrétaire général de la chefferie de Modeste, Moossou Kouamé, par ailleurs porte-parole du chef du village, Nanan Konney Ahoua Simon a fait savoir que « Modeste est un petit village N’Zima créé depuis 1930 au temps des commandants de cercle. Et qui a ensuite été confirmé comme tel par décret en 2010 par le président Laurent Gbagbo. C’est donc, un village de plein droit qui a un territoire, une population et qui a, à sa tête, un chef qui incarne son autorité ». Malheureusement, a-t-il poursuivi, « nous avons un autre village frère, Moosou qui veut inféoder ce village au sien ». Trouvant paradoxal que Moossou, un village Abouré avec à sa tête Nanan Assoumou Kangah s’arroge un droit de propriété sur Modeste, village N’Zima, cédant les terres à tout va et à qui il veut. Et de s’interroger comment un peuple Abouré peut détenir les droits de propriété sur un autre peuple : les N’Zima. Depuis lors, les terres sont vendues. Selon la notabilité de Modeste, c'est près de 5 000 hectares de parcelle qui ont été bradés par les soins de Nanan Assoumou. Comble du comble, « même le cimetière où repose l’âme de leurs ancêtres a été vendu », ajoute avec amertume, le porte-parole. A Modeste, les infrastructures ne manquent pas, à commencer par les constructions immobilières. L’on nous apprend même que Modeste a cédé une partie de ses terres pour la réalisation du projet gouvernemental des logements sociaux. « Modeste est construit au ¾ de sa superficie mais toutes ces constructions ne bénéficient pas au village à telle enseigne qu’on n’a pas de structure ni d’infrastructures propres au village de Modeste. On n’a pas de marché, pas de centre de santé, pas d’école. On a absolument rien », a martelé La Roche Konan, Conseiller juridique du village et du chef, regrettant que son village n’ait pas perçu un centime de toutes ces constructions. Une injustice qui a poussé Nanan Konney Ahoua Simon, chef du village de Modeste à traduire son homologue Nanan Kangah Assoumou, roi des Abourés Ehè de Moossou devant les tribunaux. LA JUSTICE TRANCHE A l’audience publique ordinaire du tribunal de première instance d’Abidjan-section de Grand Bassam, tenue au palais de justice de ladite ville, le mercredi 22 juin 2016, pour les affaires en police criminelle, le tribunal a déclaré Nanan Kangah Assoumou, coupable de « complicité de faux et usage de faux » et le condamne à trois mois d’emprisonnement avec sursis. Non satisfait, de la décision, Nanan Assoumou fait appel. Là encore, il sera débouté par la Cour d’appel qui, en son audience du 28 février 2018 confirme le jugement de première instance condamnant le prévenu. La Cour de cassation dans son arrêt 885/23 rejette encore la requête en révision introduite par l’accusé. Mieux, le Conseil d’Etat, estimant « illégaux l’arrêté de concession provisoire et le certificat de propriété foncière délivré à la Société ivoirienne de développement des infrastructures, a, à son audience publique ordinaire du 30 mars 2022 a annulé l’arrêté de concession provisoire N° 13-06763/MCLAU/DUF/DDU/SDPAA/SAC/du 24 mai 2013 délivré à la Société ivoirienne de développement des infrastructures (SIDI) sur une parcelle de terrain d’une superficie de 1 845 253 mètres carrés, du lotissement de Modeste, de même que le certificat de propriété foncière N° 06000600 du 11 juin 2013 du conservateur de la propriété foncière délivré à la Société ivoirienne de développement des infrastructures sur un terrain d’une contenance de 187ha, 28a 21ca et ordonné la radiation du livre foncier des droits issus desdits actes. DES DECISIONS RESTEES LETTRE-MORTE Prendre une décision est une chose, l’appliquer est tout autre. C’est le cas de le dire. La joie de cette communauté d’avoir gagné ses procès sera de courte durée, car sur le terrain, les choses sont toute autre. « Aujourd’hui, on a gagné tous nos procès. Du tribunal de première instance jusqu’à la Cour de cassation avec l’arrêt N° 885 qui stipule que désormais tous les actes ou attestations émis par un autre chef sur le territoire de Modeste sont faux et de nul effet et que tout le patrimoine foncier de Modeste revient en son village en son chef, au propriétaire terrien et aux familles », s’était réjoui, le porte-parole du chef de Modeste. MAIS, QU’EST-CE QUI BLOQUE L’EXECUTION DE LA DECISION DE JUSTICE ? C’est la question qui est sur toutes les lèvres, à Modeste au point où les populations se demandent si ce ne sont pas les autorités judiciaires de la ville de Grand Bassam qui veulent boycotter les décisions de la plus haute juridiction du pays. Malgré toutes les victoires, les autorités de Grand Bassam manipulent les forces de l’ordre qu’elles envoient chaque fois sur les sites pour aller déloger ceux qui ont acquis régulièrement leurs parcelles. D’ailleurs, la notabilité de Modeste n’a manqué de souligner que leur quiétude est mise en mal. « On nous empêche de récupérer nos terres, de réclamer ce qui nous revient de droit. Quand on va sur le terrain, c’est la gendarmerie qui vient nous ramasser, la police qui nous l’interdit. On ne peut pas se reposer », regrette le notable, ne demandant que l’application effective de cette décision. Dans un esprit de paix et d’humanisme, la chefferie de Modeste demande à toutes ces personnes qui ont été trompées, et qui ont acquis des parcelles de bonnes ou mauvaises fois, à se rapprocher d’elle pour qu’ensemble, elles trouvent une solution durable. Non sans appeler le chef de l’Etat et les ministres concernés par cette affaire à les aider à déparasiter le village. Aux dernières nouvelles et selon nos sources, le Commandant de brigade de Grand Bassam aurait été entendu par sa hiérarchie qui l’a, toujours selon la même source mise en garde afin que ses actes aillent dans le sens de la transparence, mais surtout de l’application des textes en vigueur. Les jours et mois à venir, nous situerons sur la suite de cette affaire qui n’a fait que trop de tort à la population de Modeste. ABC